Délibérations du Conseil Municipal

Accueil / Votre mairie / Délibérations du Conseil Municipal / 2016 / Délibérations du jeudi 14 avril 2016

Délibérations du
jeudi 14 avril 2016

Votre mairie

Retrouvez l'ordre du jour, le compte rendu et les délibérations du Conseil Municipal.

Diminuer la taille du texte Taille du texte normal Agrandir la taille du texte Imprimer la page

Partager l'article

Déliberations du 14 avril 2016

Accès rapides

Paiements en ligne Nous contacter Démarches en ligne Marchés Piscines Questions fréquentes Menu des cantines Quotient familial Médiathèque Propreté

Bienvenue à Saint-Denis

L'Actualité
de votre quartier

Ordre du jour et compte rendu de la séance

Présentations

Délibérations : Affaire importante

Délibérations : Affaires Courantes

Documents
à télécharger

Ordre du jour
34,2 KO .pdf

Téléchargez le document

Compte rendu
78,62 KO .pdf

Téléchargez le document

Présentation EURO 2016
1,25 MO .pdf

Téléchargez le document

Présentation : Conférence communale Plaine commune
2,2 MO .pdf

Téléchargez le document

Préfiguration d'une maison de quartier-centre social à statut coopératif sur le centre-ville - point d'étape et poursuite du pro
110,59 KO .pdf

Téléchargez le document

Subvention aux Brichoux pour la réalisation d'une briche foraine dans le cadre de l'Euro 2016 et Signature d'une convention de p
112,97 KO .pdf

Téléchargez le document

PROCEDURE ADAPTEE 4 : Travaux de ravalement des façades aux groupes scolaires Félix Faure, Diderot et Lendit
111,27 KO .pdf

Téléchargez le document

B-4 Procédure adaptée 5 : Sécurisation de la traversée vers les écoles.
110,34 KO .pdf

Téléchargez le document

B-5.1 Mise en place de la deuxième phase de la vidéo-protection : sollicitation de subventions auprès du FIPD 2016
116,37 KO .pdf

Téléchargez le document

B-5.2 Mise en place de la deuxième phase de la vidéo-protection et modification du collège d'éthique
123,17 KO .pdf

Téléchargez le document

B-6.1 Travaux de mise en accessibilité au sein du Groupe Scolaire Joliot Curie Autorisation à donner au Maire pour signer et dép
108,9 KO .pdf

Téléchargez le document

B-6.2 Travaux de mise en accessibilité au sein du Groupe Scolaire Victor Hugo
109,24 KO .pdf

Téléchargez le document

B-7 Immeuble sis 59 rue de la République - borne France Telecom : avenant n° 1 à la convention du 16 mars 1998B-8
110,87 KO .pdf

Téléchargez le document
Newsletter

Newsletter