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Délibérations
du jeudi 31 mars 2016

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Délibérations du 31 mars 2016

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Ordre du jour de la séance

Compte rendu de séance

Délibérations : Affaires importantes 1

Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes sur le territoire de Saint-Denis

Budget Primitif 2016

BUDGET PRIMITIF 2016 : Approbation du budget primitif 2016. BUDGET PRIMITIF 2016 : Approbation du plan pluriannuel d'investissement 2016-2022. BUDGET PRIMITIF 2016 : Attribution de la subvention de fonctionnement du CCAS au titre de l'année 2016. BUDGET PRIMITIF 2016 : Versement d'une avance de trésorerie à la Caisse des écoles. BUDGET PRIMITIF 2016 : Approbation des créations et transformations d'emploi. Budget primitif 2016 : Vote des taux des taxes directes locales

Garantie cadre annuelle 2016 - Agence France Locale

Garantie cadre annuelle 2016 - Agence France Locale

Soutien de la ville aux associations dionysiennes - Examen de la première enveloppe de subventions 2016

Approbation d'un avenant de prorogation à la convention entre la commune et la Commission administrative de la Bourse du Travail et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2016. Attribution d'une subvention à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement 93 (ADIL 93) au titre de l'année 2016 Attribution d'une subvention à l'association CARPA au titre de l'année 2016 Attribution d'une subvention à l'association LEO LAGRANGE au titre de l'année 2016 Attribution d'une subvention à l'association LIGUE DES DROITS DE L'HOMME (L.D.H.) au titre de l'année 2016 Approbation d'un avenant à la convention entre la commune de Saint-Denis et l'association PARTENAIRES POUR LA VILLE 93 (PPV) et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2016 Attribution d'une subvention à l'association SOS VICTIMES 93 au titre de l'année 2016 Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'association Amicale Football Club pour l'année 2016 Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'association l'Avant Garde de Saint-Denis pour l'année 2016 Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'association Club Vélocipédique Dionysien pour l'année 2016 Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'association Cercle d'Escrime de Saint-Denis pour l'année 2016 Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'association Club 93 pour l'année 2016 Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'association Cosmos Saint-Denis Football Club pour l'année 2016 Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'association Etoile Sportive Dionysienne pour l'année 2016 Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'association Judo Club Franc Moisin Saint-Denis pour l'année 2016 Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'association Judo Sporting Club Saint-Denis pour l'année 2016 Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'association La Dionysienne pour l'année 2016 Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'association le Barca de Saint-Denis pour l'année 2016 Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'association Meslek Combat Dionysien pour l'année 2016 A-4.20 Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'association Muay Thaï Lumpini pour l'année 2016 Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'association Nautic Club de Marville pour l'année 2016 Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'association Office des Sports pour l'année 2016 Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'association Office des Sports pour l'année 2016 A-4.24 Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'association Saint-Denis Emotion pour l'année 2016 (71) A-4.25 Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'association Saint-Denis Union Sports pour l'année 2016 A-4.26 Acceptation d'une convention à passer avec l'Association Communautaire Santé Bien Etre et l'attribution d'une subvention à ladite association pour l'année 2016 A-4.27 Acceptation d'une convention à passer avec la Maison de la Santé et l'attribution d'une subvention à ladite association pour l'année 2016 A-4.28 Attribution d'une subvention au Comité d'Actions Sociales et Culturelles (CASC) au titre de l'année 2016. A-4.29 Approbation d'une convention entre la commune de Saint-Denis et l'association Jardin Picou et l'attribution d'une subvention à ladite association pour l'année 2016 A-4.30 Acceptation d'une convention à passer avec l'association Le Cirque du Vent et l'attribution d'une subvention à ladite association pour l'année 2016 A-4.31 Approbation d'une convention entre la commune et l'association Les enfants du jeu et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2016

Délibérations : Affaires importantes 2

Soutien de la ville aux associations dionysiennes - Examen de la première enveloppe de subventions 2016 (suite et fin)

A-4.32 Attribution d'une subvention au Syndicat des Commerçants des marchés de Saint-Denis au titre de l'année 2016 A-4.33 Attribution d'une subvention à l'association ADADA (Association Des Artistes Dionysiens Associés) au titre de l'année 2016 A-4.34 Attribution d'une subvention à l'association CAFE CULTUREL au titre de l'année 2016 A-4.35 Approbation d'une convention entre la commune et la CITE DE LA MUSIQUE et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2016 A-4.36 Attribution d'une subvention à l'association Cinéma l'Ecran au titre de l'année 2016. A-4.37 Attribution d'une subvention à l'association DCA PHILIPPE DECOUFLE au titre de l'année 2016 A-4.38 Attribution d'une subvention à l'association Festival de Saint-Denis au titre de l'année 2016. A-4.39 Attribution d'une subvention au Théâtre Gérard Philipe de Saint-Denis - centre dramatique national au titre de l'année 20 A-4.40 Attribution d'une subvention à l'association TAMERANTONG ! au titre de son projet pour l'année 2016 A-4.41 Attribution d'une subvention à l'association Communiquer à Saint-Denis au titre de l'année 2016. A-4.42 Approbation d'un avenant à la convention entre la commune et l'association Parti Poétique et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2016 A-4.43 Attribution d'une subvention à l'association PALPE (Pratiques artistiques et linguistiques pour enfants) au titre de l'année 2016 en soutien au projet de résidence artistique au Kasakhstan de l'artiste dionysien Lamyne M A-4.44 Attribution d'une subvention à l'association COMPAGNIE DU SOIR au titre de son projet pour l'année 2016 A-4.45 Attribution d'une subvention à l'association DECHETS D'ART au titre de son projet pour l'année 2016 A-4.46 Attribution d'une subvention à l'association LES TROIS SAISONS DE LA PLAINE au titre de son projet pour l'année 2016 A-4.47 Attribution d'une subvention à l'association MAE DES ROSIERS au titre de son projet pour l'année 2016 A-4.48 Attribution d'une subvention à l'association ORANGE ROUGE au titre de son projet pour l'année 2016 A-4.49 Attribution d'une subvention à l'association PAN!OPLIES au titre de son projet pour l'année 2016 A-4.50 Attribution d'une subvention à l'association ZOU (Zone d'Ombre et d'Utopie) au titre de son projet pour l'année 2016 A-4.51 Attribution d'une subvention à l'association MOTS ET REGARDS au titre de ses projets pour l'année 2016

Délibérations : Affaires courantes

Finances - Commande publique

B-2 Appel d'offre ouvert : Nettoyage et entretien des établissements de la petite enfance de la Ville de Saint-Denis B-3 Appel d'offre ouvert : Accord cadre pour les travaux d'entretien et de réparation des batiments communaux - Avenant n°1 sans incidence financière - lot 9 et 17 B-4 Appel d'offre ouvert : Accord cadre mono atributaire pour l'acquisition de matériel HIFI, vidéo, photo, électr B-5 Appel d'offre ouvert : Location et maintenance des photocopieurs haut volume pour le service reprographie B-6 Procédure Adaptée n°3 indemnités reversées aux artistes dans le cadre de la mise en oeuvre du 1% artistique B-7.1 Marché négocié de maitrise d'oeuvre pour l'immeuble Saint-Jean. Demande de permis de construire B-7.2 Marché négocié de maitrise d'œuvre pour l'immeuble Saint-Jean

Conseil municipal

B-8 Remplacement de Madame Silvia CAPANEMA au sein du Conseil Territorial de l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune

Solidarités

B-9.1 Don de l’Association Française de l’Assurance dans le cadre de la constitution d’un fonds d’aide destiné aux commerces impactés par les attentats des 13 et 18 novembre 2015 : acceptation du don par la commune B-9.2 Don de l'Association Française de l'Assurance dans le cadre de la constitution d'un fonds d'aide destiné aux commerces impactés par les attentats des 13 et 18 novembre 2015 : acceptation du don par la commune et affectation du fonds d'aide aux comme B-10 Convention entre la Ville et la Fondation de France en vie d’apporter une aide exceptionnelle aux résidents du 48 rue de la République

Petite enfance

B-11.1 Subvention attendues de la CAF du 93 dans le cadre du Fonds « Publics et Territoires » : -AXE 4 – Accompagner les problématiques territoriales – Soutien au fonctionnement des crèches associatives : signature de la convention n°15-252 B-11.2 Subvention attendues de la CAF du 93 dans le cadre du Fonds « Publics et Territoires » : -AXE 6 – Actions innovantes – formation des personnels petite enfance : signature de la convention n°15 250

Jeunesse - Enseignement

B-12 Approbation d’une convention à conclure entre la Caisse d’Allocation Familiales de Seine Saint-Denis et la ville pour l’attribution d’une subvention au titre du Fonds « Publics et Territoires » B-13 Rectification d’une erreur matérielle dans la délibération n°B-12 du 28 janvier 2016 sur la sectorisation primaire du nouveau groupe scolaire de la ZAC Montjoie

Vie des quartiers

B-14 Signature d’une convention multipartite entre la Ville de Saint-Denis et ses différents partenaires ( 3 bailleurs et Plaine Commune) pour le projet culture hors les murs » 2016 sur le quartier Floréal Allende Mutuelle

Culture

B-15 Dénomination du groupe scolaire Montjoie et de la voie attenante.

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Ordre du jour de la séance du Conseil municipal
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Compte rendu de séance du 31-03-2016
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Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes sur le territoire de Saint-Denis
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BUDGET PRIMITIF 2016 : Approbation du budget primitif 2016.
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BUDGET PRIMITIF 2016 : Approbation du plan pluriannuel d'investissement 2016-2022.
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BUDGET PRIMITIF 2016 : Attribution de la subvention de fonctionnement du CCAS au titre de l'année 2016.
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BUDGET PRIMITIF 2016 : Versement d'une avance de trésorerie à la Caisse des écoles.
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BUDGET PRIMITIF 2016 : Approbation des créations et transformations d'emploi.
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Budget primitif 2016 : Vote des taux des taxes directes locales
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Approbation d'un avenant de prorogation à la convention entre la commune et la Commission administrative de la Bourse du Travail
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Attribution d'une subvention à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement 93 (ADIL 93) au titre de l'année 2016
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Attribution d'une subvention à l'association CARPA au titre de l'année 2016
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Attribution d'une subvention à l'association LEO LAGRANGE au titre de l'année 2016
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Approbation d'un avenant à la convention entre la commune de Saint-Denis et l'association PARTENAIRES POUR LA VILLE 93 (PPV) et
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Attribution d'une subvention à l'association SOS VICTIMES 93 au titre de l'année 2016
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Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'association
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Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'association
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Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'association
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Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'association
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Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'association
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A-4.20 Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'asso
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A-4.21 Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'asso
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Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'ass
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A-4.23 Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'asso
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A-4.24 Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'asso
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A-4.25 Acceptation d'un avenant financier n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'asso
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A-4.26 Acceptation d'une convention à passer avec l'Association Communautaire Santé Bien Etre et l'attribution d'une subvention
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A-4.27 Acceptation d'une convention à passer avec la Maison de la Santé et l'attribution d'une subvention à ladite association p
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A-4.28 Attribution d'une subvention au Comité d'Actions Sociales et Culturelles (CASC) au titre de l'année 2016.
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A-4.29 Approbation d'une convention entre la commune de Saint-Denis et l'association Jardin Picou et l'attribution d'une subvent
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A-4.30 Acceptation d'une convention à passer avec l'association Le Cirque du Vent et l'attribution d'une subvention à ladite ass
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A-4.31 Approbation d'une convention entre la commune et l'association Les enfants du jeu et attribution d'une subvention à ladit
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A-4.32 Attribution d'une subvention au Syndicat des Commerçants des marchés de Saint-Denis au titre de l'année 2016
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A-4.33 Attribution d'une subvention à l'association ADADA (Association Des Artistes Dionysiens Associés) au titre de l'année 201
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A-4.34 Attribution d'une subvention à l'association CAFE CULTUREL au titre de l'année 2016
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A-4.35 Approbation d'une convention entre la commune et la CITE DE LA MUSIQUE et attribution d'une subvention à ladite associati
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A-4.36 Attribution d'une subvention à l'association Cinéma l'Ecran au titre de l'année 2016.
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A-4.37 Attribution d'une subvention à l'association DCA PHILIPPE DECOUFLE au titre de l'année 2016
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A-4.38 Attribution d'une subvention à l'association Festival de Saint-Denis au titre de l'année 2016.
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A-4.39 Attribution d'une subvention au Théâtre Gérard Philipe de Saint-Denis - centre dramatique national au titre de l'année 20
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A-4.40 Attribution d'une subvention à l'association TAMERANTONG ! au titre de son projet pour l'année 2016
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A-4.41 Attribution d'une subvention à l'association Communiquer à Saint-Denis au titre de l'année 2016.
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A-4.42 Approbation d'un avenant à la convention entre la commune et l'association Parti Poétique et attribution d'une subvention
116,2 KO .pdf

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A-4.43 Attribution d'une subvention à l'association PALPE (Pratiques artistiques et linguistiques pour enfants) au titre de l'an
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A-4.44 Attribution d'une subvention à l'association COMPAGNIE DU SOIR au titre de son projet pour l'année 2016
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A-4.45 Attribution d'une subvention à l'association DECHETS D'ART au titre de son projet pour l'année 2016
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A-4.46 Attribution d'une subvention à l'association LES TROIS SAISONS DE LA PLAINE au titre de son projet pour l'année 2016
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A-4.48 Attribution d'une subvention à l'association ORANGE ROUGE au titre de son projet pour l'année 2016
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A-4.49 Attribution d'une subvention à l'association PAN!OPLIES au titre de son projet pour l'année 2016
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A-4.51 Attribution d'une subvention à l'association MOTS ET REGARDS au titre de ses projets pour l'année 2016
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B-2 Appel d'offre ouvert : Nettoyage et entretien des établissements de la petite enfance de la Ville de Saint-Denis
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B-3 Appel d'offre ouvert : Accord cadre pour les travaux d'entretien et de réparation des batiments communaux - Avenant n°1 sans
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B-4 Appel d'offre ouvert : Accord cadre mono atributaire pour l'acquisition de matériel HIFI, vidéo, photo, électr
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B-5 Appel d'offre ouvert : Location et maintenance des photocopieurs haut volume pour le service reprographie
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B-6 Procédure Adaptée n°3 indemnités reversées aux artistes dans le cadre de la mise en oeuvre du 1% artistique
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B-7.2 Marché négocié de maitrise d'œuvre pour l'immeuble Saint-Jean
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B-8 Remplacement de Madame Silvia CAPANEMA au sein du Conseil Territorial de l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune
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B-9.1 Don de l’Association Française de l’Assurance dans le cadre de la constitution d’un fonds d’aide destiné...
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B-9.2 Don de l'Association Française de l'Assurance dans le cadre de la constitution d'un fonds d'aide destiné aux commerces imp
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B-10 Convention entre la Ville et la Fondation de France en vie d’apporter une aide exceptionnelle aux résidents du 48 rue de la
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B-11.1 Subvention attendues de la CAF du 93 dans le cadre du Fonds « Publics et Territoires » : -AXE 4 – Accompagner les problém
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B-11.2 Subvention attendues de la CAF du 93 dans le cadre du Fonds « Publics et Territoires » : -AXE 6 – Actions innovantes – f
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B-12 Approbation d’une convention à conclure entre la Caisse d’Allocation Familiales de Seine Saint-Denis et la ville pour l’att
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B-13 Rectification d’une erreur matérielle dans la délibération n°B-12 du 28 janvier 2016 sur la sectorisation primaire du nouve
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B-14 Signature d’une convention multipartite entre la Ville de Saint-Denis et ses différents partenaires ( 3 bailleurs et Plaine
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B-15 Dénomination du groupe scolaire Montjoie et de la voie attenante.
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Délibérations
du 26 mai 2016

Consultez et téléchargez : l'ordre du jour, le compte-rendu et les délibérations du Conseil municipal du 26 mai 2016...
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Délibérations
du 27 avril 2017

Consultez et téléchargez : l'ordre du jour, le compte-rendu et les délibérations du Conseil municipal du 27 avril 2017...
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