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Reproduire et réutiliser des documents
Toute reproduction ou représentation des documents conservés aux Archives municipales de Saint-Denis nécessite l’obtention préalable par l’utilisateur d’une autorisation expresse des Archives municipales de Saint-Denis (et aussi, le cas échéant, d’une autorisation du photographe ou de l’auteur).
Le conseil municipal de Saint-Denis a adopté un règlement, des modèles de licences de réutilisation et une grille tarifaire le 26 janvier 2012.
■ Voir la délibération municipale
■ Voir le règlement général de réutilisation des données
■ Voir la grille tarifaire (frais de réutilisation et redevance)
Il existe 7 modèles
de licences adaptés aux différents types de réutilisation des documents. Une
licence n’est souscrite que pour une, et une seule, utilisation.
Réutilisation sans diffusion des images
■ Voir la licence n°1 de réutilisation (réutilisation sans diffusion ; pas de fourniture d'images par les AMSD)
■ Voir la licence n°7 de réutilisation (réutilisation sans diffusion, usage non commercial ; fourniture des images par les AMSD, via le portail d'archives en ligne)
■ Voir la licence n°2 de réutilisation (réutilisation sans diffusion ; fourniture des images par les AMSD)
Réutilisation impliquant la diffusion des images
> Usage non commercial
■ Voir la licence n°3 de réutilisation (réutilisation avec diffusion, usage non commercial ; pas de fourniture des images par les AMSD)
■ Voir la licence n°4 de réutilisation (réutilisation avec diffusion, usage non commercial ; fourniture des images par les AMSD)
> Usage commercial (direct ou indirect)
■ Voir la licence n°5 de réutilisation (réutilisation avec diffusion, usage commercial ; pas de fourniture des images par les AMSD)
■ Voir la licence n°6 de réutilisation (réutilisation avec diffusion, usage commercial ; fourniture des images par les AMSD)
A savoir
Sur place, en salle de lecture, la reproduction des documents n'est pas toujours possible : documents fragiles, documents reliés, documents de grande dimension, droit de la propriété intellectuelle.
Les
demandes de reproduction font toujours l’objet d’un examen par les archivistes.
Les modes
de reproduction possibles sont les suivants :
•
Photographie sans flash, au moyen d’un appareil personnel
•
Photocopie
•
Impression de documents déjà numérisés
• Copie
de fichiers numériques existants (délai nécessaire)
Les
Archives municipales de Saint-Denis n’effectuent ni photographie, ni
numérisation à la demande.
Contacts utiles
-
2 place du Caquet - BP 269 93 205 Saint-Denis cedex
Téléphone : 01 49 33 63 70
Email : service.archives@ville-saint-denis.fr
En savoir
