Questions fréquentes

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Fonctionnement de l’association

Comment créer et déclarer une association ?
Où déclarer son association ?
Le fonctionnement de l’association doit-il être démocratique ?
Qui peut adhérer ? Et comment ?
Peut-on exclure un adhérent ? Quels sont ses recours ?
Existe-t-il différents types de membres ?
Les personnes mineures peuvent-elles être membres à part entière d’une association ?
Cotisation ou adhésion ?
Qu’est-ce qu’un conseil d’administration ?
Quels sont les rôles au sein du bureau ?
Peut-on modifier les statuts d’une association ?
Est-il obligatoire de déclarer la dissolution d’une association et comment se liquident les biens ?
Quels sont les différents types de regroupements d’associations ?
Registre spécial, comptes-rendus, mémoire, archives : qu’est-ce qu’il faut garder ?
Combien de temps conserver les documents ?
Qu’est-ce que l’agrément ?
Quelles différences entre agrément, habilitation et convention ?

Inscrire mon enfant en crèche

Quelles sont les démarches ?
Quand puis-je déposer ma demande ?
Quels sont les critères d’attribution des places en crèche ?
Je vais emménager à Saint-Denis, puis-je inscrire mon enfant en crèche ?
Mon enfant est porteur de handicap, y a-t-il des démarches spécifiques ?

Inscrire mon enfant à l'école publique maternelle ou élémentaire

Qui est concerné ?
Quelles sont les démarches ?
Quelles sont les pièces à fournir ?
Dans quelle école mon enfant sera-t-il inscrit ?
Mon enfant a 2 ans, peut-il aller à l'école ?
J'emménage à Saint-Denis, que dois-je faire ?
Je quitte Saint-Denis, que dois-je faire ?
Comment faire une demande de dérogation à la sectorisation scolaire ?
Mon enfant est porteur de handicap, y a-t-il des démarches spécifiques ?
Avec la mise en place de la réforme des rythmes scolaires, quels sont les nouveaux horaires à partir de septembre 2014 ?

Inscrire mon enfant à l'accueil de loisirs, à la restauration scolaire, aux aides aux leçons

Quelles sont les démarches ?
Quelles sont les pièces à fournir ?
Quand inscrire mon enfant ?
Comment inscrire mon enfant aux aides aux leçons ?
Mon enfant est porteur de handicap, y a-t-il des démarches spécifiques ?
Mon enfant a des allergies alimentaires ou doit bénéficier d'un protocole particulier, quelles sont les démarches à suivre ?

Inscrire mon enfant à l'accueil matinal

Où ?
Qui assure l'accueil ?
Quelles sont les démarches ?

Inscrire mon enfant en séjours vacances

Quelles sont les démarches ?
Quelles sont les pièces à fournir ?

Inscrire mon enfant à l'école municipale des sports

Quelles sont les démarches ?
Quand inscrire mon enfant ?
Quelles sont les pièces à fournir ?

Acteurs associatifs

Comment former les acteurs associatifs ?
Peut-on être président et salarié de la même association ?
Les obligations de l’employeur
Associations employeuses : cadre légal
Que faire quand on embauche un salarié ?
Comment rédiger un contrat de travail ?
Comment utiliser le chèque emploi associatif ?

Activités de l’association

Qui est le représentant légal de l’association ?
Qu’est-ce que la responsabilité pénale de l’association et de ses dirigeants ?
Qu’est-ce que la responsabilité civile de l’association ?
L’assurance est-elle obligatoire et que peut-elle couvrir ?
Faut-il demander une autorisation pour organiser une manifestation ?
Quelles conditions de sécurité matérielle pour accueillir du public ?
Comment organiser des manifestations sur la voie publique ?
Quelles démarches effectuer pour organiser une manifestation ?
Quelles sont les règles pour organiser des repas ouverts au public ?

Finances de l’association

Quelles sont les différences entre don, mécénat et sponsoring ?
L’association peut-elle délivrer des reçus de dons ?
Comment immatriculer une association ?
Comment tenir les comptes d’une petite association ?

Fonctionnement des activités de crèche

Quels sont les modes d’accueils municipaux ?
Quels sont les horaires d’ouverture des Maisons du Petit Enfant ?
Quels sont les horaires d’accueil de mon enfant ?
Je déménage hors de Saint-Denis, mon enfant peut-il garder sa place en crèche ?
Ma situation professionnelle ou familiale a changé depuis l’accueil de mon enfant à la MPE, que dois-je faire ?
Qui peut venir chercher mon enfant à la crèche ?
Puis-je changer le temps d’accueil de mon enfant ?
Quelles sont les périodes de fermeture sur l’année ?

Fonctionnement des activités à l'école publique maternelle ou élémentaire

Je souhaite que mon enfant change d’école, comment faire ?
Je vais déménager de Saint-Denis vers une autre commune, que dois-je faire ?

Fonctionnement des activités de restauration scolaire

Est-ce que mon enfant peut manger occasionnellement à la cantine ?
Mon enfant peut-il manger à la cantine le mercredi ?
Mon enfant a des allergies alimentaires, peut-il manger à la cantine ?
Faut-il réserver ?

Fonctionnement de l'aide aux leçons ?

Comment fonctionne l'aide aux leçons ?
Les enfants sont-ils nombreux ?

Fonctionnement de l'accueil de loisirs

Avec la mise en place de la réforme des rythmes scolaires, quels sont les nouveaux horaires d’accueil ?
Quand puis-je venir chercher mon enfant ?
Mon enfant est scolarisé en école élémentaire, Que proposez-vous après l'école ?
Quelles sont les activités organisées pendant les ateliers périscolaires ?
Quelles sont les activités proposées si mon enfant est scolarisé à l'école maternelle ?
Qui anime les ateliers ?
Les enfants sont-ils nombreux par activité ?
Qui peut venir chercher mon enfant à l’accueil de loisirs ?

Fonctionnement de l'accueil matinal

Mon enfant peut-il bénéficier de l'accueil matinal ?

Fonctionnement des séjours de vacances

Mon enfant peut-il partir en séjours de vacances ?

Fonctionnement de la Réussite Éducative

Quelle est la mission de la Réussite Educative ?
Qui faut-il contacter ?

Fonctionnement des clubs de lecture

Mon enfant peut-il bénéficier des clubs lecture ?

Fonctionnement des activités de l'école municipale des sports

Quel sport mon enfant peut-il pratiquer ?
Quand ?
Mon enfant déjeune à la cantine le mercredi, comment rejoint-il l'équipement sportif après le déjeuner ?
Quels sont les lieux d’activité ?

Calculer mon tarif pour l'accueil en crèche

Comment est calculé mon tarif ?

Calculer mon tarif pour les activités péri scolaires et extra scolaires

Quels tarifs sont appliqués pour les activités périscolaires ?
Comment sont calculés les tarifs ?
Quelles sont les ressources prises en compte dans le calcul de mon quotient familial ?
Quelles sont les démarches ?
Quelles pièces dois-je fournir ?

Le paiement des factures

Comment payer ma facture sans me déplacer ?
Comment payer ma facture par carte bancaire sur l'espace famille ?
Je souhaite me déplacer, où aller ?

Les réclamations

Je constate des erreurs dans ma facture, comment faire ?

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